par Cigale-Admin | Mar 18, 2025
HAS – Tire lait Vous trouverez ci-joint le texte publié par l’HAS concernant les tire-lait. Il a été publié le 15/01/2019, suite à l’avis de la Commission nationale d’évaluation des dispositifs médicaux et des technologies de santé. Je vous remercie de prendre...
par Cigale-Admin | Mar 18, 2025
Législation 2009 Règles de facturation des actes de biologie et d’anatomo-pathologie nons inscrits à la nomenclature des actes de biologie médicale (BHN et PHN)Circulaire N° DHOS/F4/2009/387 du 23 décembre 2009 Prix de vente et au remboursement par l’assurance maladie...
par Cigale-Admin | Mar 18, 2025
Matériovigilance oxyde d’éthylène Dossier : biberons et tétines stérilisés à l’oxyde d’éthylèneA la suite du constat en novembre 2011, de l’utilisation dans certains établissements hospitaliers de biberons stérilisés à l’oxyde d’éthylène, la Direction...
par Cigale-Admin | Mar 18, 2025
Biovigilance Afssaps – dossier biovigilance :Guide d’aide à la mise en place de la biovigilance dans un établissement de santéAfssaps, octobre 2011 – Révision du premier guide édité en 2006 : Téléchargez le guide Biovigilance Organisation de la...
par Cigale-Admin | Mar 18, 2025
Textes réglementaires France 2015 Conditions particulières de mise sur le marché et de distribution des dispositifs médicaux stérilisés à l’oxyde d’éthylène utilisés chez les nouveau-nés, nouveau-nés prématurés et les nourrissons.DGS/PP3/DGOS/PF2/2015/311 du 16...
